Evaluer le coût d’entrée d’un logiciel produit par l’entreprise

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Evaluer le coût d’entrée d’un logiciel produit par l’entreprise
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L’évaluation du coût d’inscription à l’actif d’un logiciel produit par l’entreprise soulève plusieurs difficultés comptables. En effet, selon les intentions de l’entreprise, et la nature des dépenses engagées, le traitement comptable sera totalement différent.

 

Comptablement, on distingue les logiciels :

  • autonomes, c’est à dire acquis ou créés individuellement, et ayant une durée de vie propre, destinés à un usage interne ou commercial ;
  • faisant partie d'un projet de développement plus global et qui ne peuvent être identifiés en tant que logiciels au sens du Code de la propriété intellectuelle ;
  • indissociables du matériel auquel ils sont associés, comme les systèmes d’exploitation ou les logiciels de fabrication intégrés.

 

Logiciels autonomes destinés à un usage interne

La comptabilisation à l'actif des logiciels autonomes à usage interne est obligatoire si les conditions suivantes sont simultanément remplies (PCG art. 611-3) :

  • le projet est considéré comme ayant de sérieuses chances de réussite technique ;
  • l'entreprise manifeste sa volonté de produire le logiciel, indique la durée d'utilisation minimale estimée compte tenu de l'évolution prévisible des connaissances techniques en matière de conception et de production de logiciels et précise l'impact attendu sur le compte de résultat.

Une fois ces conditions réunies, il convient de répartir et analyser les dépenses engagées selon différentes phases :

La phase 1 est toujours exclue du coût de l’immobilisation. La phase 2 l’est généralement, mais une appréciation au cas par cas est nécessaire. Les phases 3, 4, 5 et 6 peuvent, sauf cas particulier et selon le plan comptable général, être incluses dans le coût de l’actif. Les phases 7 et 8, sauf exception, sont exclues de ce coût. 

 

Logiciels autonomes à usage commercial

Entrent dans cette catégorie les logiciels destinés à être vendus, loués ou commercialisés sous d'autres formes.

Dans cette catégorie on doit distinguer les logiciels :

  • utilisés par l'entreprise comme moyen d'exploitation (logiciels mères dont les reproductions seront vendues, logiciels servant d’outil de production, etc.), comptabilisés en immobilisations incorporelles ;
  • destinés à être vendus, comptabilisés en stocks.

Les logiciels créés, utilisés par l'entreprise comme un moyen d'exploitation, sont comptabilisés en immobilisations si les conditions suivantes sont simultanément réunies (PCG art. 611-2) :

  • le projet est considéré par l'entité comme ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale ;
  • l'entreprise manifeste sa volonté de produire le logiciel concerné et de s'en servir durablement pour les besoins de la clientèle et identifie les ressources humaines et techniques qui seront mises en œuvre.

Les logiciels créés destinés à être vendus constituent des charges devant figurer en stocks à la clôture de l'exercice, et non des immobilisations incorporelles. Deux situations doivent être distinguées :

  • logiciel spécifique créé pour une commande client : comptabilisation en charges en cours d’exercice, et en travaux en cours pour la part non facturée à la clôture ;
  • logiciels standard fabriqués en série à partir d'un « logiciel mère » : les dépenses de reproduction du logiciel mère, de la documentation et des supports de formation associés sont comptabilisés en charges en cours d’exercice et en stocks de produits finis pour la part non vendue à la clôture.

 

Logiciels faisant partie d'un projet de développement

Entre par exemple dans cette catégorie la refonte d’un système de traitement de l'information incluant des développements informatiques permettant de nouvelles connexions entre les logiciels existants, non affectables distinctement à un nouveau logiciel. 

 

Ces logiciels suivent le traitement comptable des frais de développement :

 

Coûts engagés pendant la phase de recherche préalable

Coûts engagés pendant la phase de développement

Comptabilisation en charges

Toujours

Possible

Comptabilisation en immobilisation

Jamais

Possible (méthode de référence)

Pour pouvoir comptabiliser à l’actif les coûts engagés au cours de la période de développement :

  • les conditions générales d’activation des coûts doivent être respectées ;
  • l'option d'activation doit être retenue pour les frais de développement en général.

 

Logiciels indissociables du matériel

Les logiciels indissociables du matériel ne font pas l’objet d’un traitement spécifique. Ils sont comptabilisés obligatoirement en immobilisations corporelles, en suivant le traitement du matériel auquel ils sont associés.

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